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Joel Douillet -
Artiste Auteur (avec option tva).
Auteur d'oeuvres originales : photographiques, graphiques,
audiovisuelles et
d'oeuvres du multimédia interactif
Licence
philosophie.
Licence et Maîtrise Information-Communication.
Membre de la Saif : Société des Auteurs des arts visuels et de l'Image Fixe
http://saif.free.fr
Caisse de l'AGESSA
Siret : 41349661300014. NAF : 90.03 B.
Tva intracommunautaire: FR16413496613.
http://www.joel-douillet.com
Site publié par : Joel Douillet
7 rue de Normandie 53300 Le Pas FR
Téléphone : 06 76 22 52 72
Directeur de la publication : Joel Douillet
Service technique d'hébergement :
phpnet.fr
123 ter Cours de la Libération
38100 GRENOBLE (France)
(+33) 04 82 53 02 10
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1 - Le créateur du site se dégage de toutes responsabilités concernant les éventuelles insuffisances et problèmes techniques liés au nom de domaine, à l'hébergement et aux modules interactifs en hébergement sur d'autres serveurs, le client (le diffuseur) s'adresse à son hébergeur en cas de problème.
2- Le créateur du site se dégage de toutes responsabilités au cas où l'activité du client (du diffuseur) ne serait pas conforme au droit français, le créateur du site mets en forme des éléments et n'est pas juridiquement compétent pour apprécier des situations professionnelles qui n'ont pas de cadre légal.
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4- Le créateur du site ne pourra donc en aucun cas voir sa responsabilité engagée à la suite de toute action ou recours de tiers, du fait des situations exposées ci-dessus.
5- En cas d'exigences nouvelles survenant après accord sur le devis, ce dernier sera revu à la hausse.
6- Règlement des droits à mise en ligne du site ou à 30 jours.
7- Conformément
au code de la propriété intellectuelle: la mention (c) Joel Douillet
peut être installée sur la page index de votre site, en bas de page.
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